Date de convocation : 20 FÉVRIER 2024
Étaient présents : Mesdames MICHELAT Flore, DARGENTON Pauline, Messieurs OLIVIER Pascal, , POUVREAU Jean-Pierre, CREON Martial formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de 10 membres.
Absent : Mmes SAUZE Valérie, Mrs PROTEAU Sébastien, OLIVIER Arthur.
Madame Flore MICHELAT a été élue secrétaire de séance.
1 : DEVIS ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire rappelle au Conseil la mise à disposition du local dans le bourg pour l’ACCA de St Marc et après le raccordement en eau, le besoin du branchement au système des eaux usées. Le devis du Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine est présenté. Après délibération, le conseil à l’unanimité,
- Accepte les travaux pour un montant de 2880 € TTC
- Autorise M. le Maire à signer le devis
- Prévoit les crédits au budget primitif à l’opération « Bâtiments Communaux »
2 : ACHAT ARMOIRES
Monsieur le Maire informe le conseil que suite au passage des Archives Départementales, il va être nécessaire d’assurer la conservation des archives et des registres d’état civil. M. le Maire présente des devis pour l’achat de 2 armoires à rideux coulissants et d’une armoire anti-feu. Des devis sont présentés. Après délibération, le conseil à l’unanimité,
- Accepte l’achat des armoires auprès de Collectivités Equipement pour un montant de 2765 € TTC
- Autorise M. le Maire à signer le bon de commande
- Prévoit les crédits à l’opération « Equipement de matériel » en investissement
3 : SUBVENTION AU LYCÉE DES SICAUDIERES
Monsieur le Maire énumère au Conseil tous les travaux effectués gracieusement dans le cadre de la formation par les élèves du Lycée Des Sicaudières dans le jardin des plantes médicinales et le verger. Afin de participer, le conseil propose le versement d’une subvention pour le service Aménagement Paysager. Après délibération, le conseil, à l’unanimité
- Décide la somme de 500 € pour la formation Aménagement Paysager du lycée
- Les crédits sont prévus en fonctionnement au chapître 65
4 : VENTE DE BOIS
M. CREON expose au conseil la possibilité de vente du bois communal. Après délibération, le conseil décide de proposer :
- Du bois de chauffage au tarif de 150 € l’ensemble
La commune émettra des avis de sommes à payer au compte 75888 Autres
5 : CONCERT ARTENETRA
Monsieur le Maire propose au conseil de poursuivre l’animation dans la commune et d’assurer le concert annuel d’ARTENETRA. Après délibération, le conseil à l’unanimité
- Accepte la proposition du concert d’ARTENETRA pour le 21 juillet dans la Collégiale
- Accepte de payer le spectacle 1500 €, les crédits seront prévus au budget primitif 2024
- Décide de faire payer l’entrée 15€, les recettes seront supportées par la régie de la commune.
Fait le 4 mars 2024,
Le Maire
Pascal OLIVIER