Date de convocation du Conseil. : 2 juillet 2010
PRESENTS : Mrs OLIVIER - JEAN - SAUZE –PARENT – PELLETIER - GOUBEAU – ARCOURT - FERJOUX - Mmes BOUCHET - DUPEYRAT
Ordre du jour :
- Aménagement bourg
- Tarif photocopies
- Devis fenêtres logement école
- Diagnostic réserves incendie
- Questions diverses
COUSSINS BERLINOIS DANS LE BOURG
M. le Maire rappelle au conseil la délibération du 10 novembre 2009 acceptant les travaux de sécurité dans le bourg et l’achat de coussins berlinois pour diminuer la vitesse. Un complément aux devis présentés a été demandé pour des panneaux et divers aménagements en plus.
Après délibération, le conseil choisit maintenant le devis de Signal Concept pour 4 coussins berlinois avec divers fournitures en plus pour un montant de 9 427.59 €. Les crédits ont été prévus au programme 0063 « Voirie ».
TARIF POUR LES PHOTOCOPIES
M. le Maire rappelle au Conseil le coût des photocopies facturées à La Maison du Patrimoine, or maintenant avec le nouveau photocopieur couleur, il est nécessaire de revoir ces coûts.
Après délibération, le conseil décide de facturer à toutes les associations de St Marc les tarifs suivants :
- 2 cts Noir et Blanc A4
- 4 cts Noir et Blanc A3
- 10cts Couleur A4
- 15 cts couleur A3
Un titre de recettes sera émis annuellement pour paiement à la Trésorerie de Mazières.
FENÊTRES LOGEMENT ÉCOLE
M. le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de changer les fenêtres du logement de l’école aussi des devis sont présentés.
Après délibération, le conseil choisit le devis de M. NOIRTAULT pour un montant d’environ 850 € avec option vitrage feuilleté incluse. Les crédits sont prévus au programme 0068 « Bâtiments ».
DIAGNOSTIC RÉSERVES INCENDIE
M. le Maire expose au Conseil l’entrevue avec le Major du SDIS pour un diagnostic concernant les réserves incendie, cette compétence relevant du pouvoir de police du maire d’assurer la défense incendie.
Après délibération, le Conseil
- autorise le Maire à lancer l’étude par le SDIS de Chauray et à signer la convention
- accepte le prix de 4 000 € pour payer ce diagnostic
- autorise le Maire à chercher une subvention éventuelle pour aider au financement
- prévoit les crédits au 2031
Le Maire,