Date de convocation du conseil municipal : 11 avril 2008
PRESENTS : Mrs. OLIVER – FERJOUX - JEAN – GOUBEAU – PARENT – PELLETIER – ARCOURT - Mmes BOUCHET - DUPEYRAT
ABSENTS : Mr SAUZE – Mme BARATON
DÉLÉGUÉS COMMUNAUTÉ DE COMMUNE
Monsieur le Maire en tant que nouveau Président présente l’organigramme et les compétences de la Communauté de communes avec 4 commissions : Economie, Ecole, Jeunesse et action sociale, Voirie-Bâtiment. Les 4 délégués seront à définir à la prochaine réunion après le Conseil Communautaire du 24 avril.
ÉCHANGE DE TERRAIN A BOIS VERT
Monsieur le Maire informe le conseil de la demande d’un particulier pour échanger avec la commune une partie du chemin rural de Bois vert avec une bande comprenant un fossé le long de la parcelle B 284.
Après consultation du plan et délibération, le Conseil décide :
- D’accepter cet échange, les frais de géomètre seront à la charge du particulier
- autorise le Maire à recevoir et authentifier l’acte administratif
- permet par délégation de signature à la 1ère adjointe de représenter la commune et de signer l’acte administratif.
CONTRAT D’AGENT TECHNIQUE
Monsieur le Maire propose pour aider l’employé technique dans ses diverses tâches, de faire appel à une personne qui vient de déposer une candidature spontanée.
Après délibération, le conseil décide de passer par le service Intérim du Centre de Gestion, pour un contrat de 6 mois à partir du 15 mai à raison de 14 h par semaine au grade d’agent technique.
AVENANT CONTRAT CANTINIERE
Monsieur le Maire informe le Conseil sur le personnel et plus particulièrement sur le besoin que les heures de ménage à la mairie soient effectuées par une personne permanente en dehors des heures d’ouverture. Après délibération, le conseil décide :
- D’augmenter de 5 heures, le temps de la cantinière mis à disposition par le centre de Gestion afin de lui permettre de faire le ménage pour la commune à partir du 1er mai.
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer un avenant à son contrat de travail qui se termine le 9 juillet.
SUBVENTIONS
Monsieur le Maire fait part des différentes demandes de subvention et propose au conseil de délibérer.
Après délibération, le conseil décide de verser :
- 50 € Association d’amitié des cantons Mazières en Gâtine – Agou-Yiboé (Togo)
- 20 € C.A.U.E. 79 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement)
- 65 € à l’A.C.C.A de St Marc
- 30 € aux Anciens Combattants
- 30 € au Club musical de Mazières
- 40 € aux Chemins Poitou Secret
- 65 € à l’Amicale des Donneurs de sang
- 75 € à l’association : « Tous ensemble »
- 50 € à C.R.E.R (Centre Régional des Énergies Renouvelables)
- 30 € à la Maison familiale Rurale de Secondigny
RELAIS DE LA TOUR
Monsieur le Maire présente au nouveau conseil les plans d’aménagement prévus pour les 2 gîtes d’étape et les 4 chambres d’hôtes avec un hall et un coin repas. L’architecte va être contacté pour lancer les appels d’offres afin que les travaux débutent en septembre.
LOTISSEMENT
Monsieur le Maire présente l’esquisse du lotissement prévu dans le bourg avec 20 parcelles de 600 à 1200 m2. Un chemin piétonnier permettra de circuler à l’intérieur et de rejoindre le centre par le porche. Des noues permettront l’écoulement des eaux sans l’utilisation de buses. Des plantations agrémenteront le lieu avec une sorte de petit square. Le bureau d’étude va être contacté pour poursuivre l’opération et commencer les travaux de viabilisation à l’automne.
QUESTIONS DIVERSES
- Cérémonie du 8 mai à 10 h
- Repas gratuit au 14 juillet pour les habitants de la commune
- Des devis vont être demandés pour permettre le raccordement de la cantine et du logement école au réseau d’assainissement collectif
- Le devis de Mr GUINARD de 174.67 € est accepté afin de réguler la pression de l’eau à la mairie et dans les sanitaires extérieurs.
- Le devis de l’entreprise S & S pour les panneaux signalétiques indiquant la Commanderie et l’école, est accepté pour un montant de 443.29 €. Les crédits sont prévus en investissement au Prog Voirie.