Conseil Municipal du 1er octobre 2008

Date de convocation du Conseil. : 23 septembre 2008

PRESENTS : Mrs OLIVIER - JEAN – GOUBEAU – SAUZE- ARCOURT- PELLETIER – Mme BOUCHET

ABSENTS: Mrs FERJOUX- PARENT - Mme BARATON

EXCUSÉE : Mme DUPEYRAT

Ordre du jour :

• Raccordement assainissement
• Hydro-curage
• Personnel
• Relais de la Tour : mission SPS et bureau de contrôle
• Électricité Commanderie
• Décision modificative
• 11 novembre
• Questions diverses

RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT

Le conseil a étudié les 2 devis proposés pour le raccordement de la cantine et du logement de l’école. Pour diminuer les frais, il est décidé de demander de nouveaux devis sans tenir compte de la tranchée qui pourra être réalisée d’une autre façon.

L’autorisation de raccordement n’est pas donnée actuellement par le syndicat des Eaux car des problèmes techniques sont encore à résoudre.

HYDRO-CURAGE

Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité de nettoyer des fossés et des buses pour faciliter l’écoulement des eaux à l’Aumônerie et aux Messes. Des devis sont présentés. Après délibération, le conseil choisit le devis de Sarl BODIN Assainissement pour un montant de 373.00 € HT

POSTE ADJOINT TECHNIQUE 2^ème CLASSE – SURVEILLANCE CANTINE

Monsieur le Maire informe le conseil qu’une personne est employée par le service Intérim du Centre de Gestion pour la surveillance de la cantine pour une heure par jour d’école. Ne pouvant renouveler son contrat indéfiniment, il est proposé de créer le poste.

Après délibération, le conseil décide de créer un poste d’adjoint technique 2^ème classe à une heure par jour d’école soit 3.06 heures hebdomadaires rémunérées à partir du 13 novembre 2008.

Pour répondre également aux besoins de surveillance de la cour pendant leur du déjeuner, une personne sera employée par l’AICM, 1 h 20 par jour d’école.

COORDONNATEUR SPS ET BUREAU TECHNIQUE

Monsieur le Maire informe le conseil qu’en vue des travaux d’aménagement du Relais de la Tour, il est nécessaire avant de lancer les appels d’offre de choisir un coordonnateur sécurité et un bureau technique.

Des devis ont été demandés pour les 2 missions.

Après délibération, le conseil choisit pour les 2 missions SOCOTEC

• Pour un montant de 3 389.46 € HT pour la coordination sécurité et protection de la santé
• Pour un montant de 5 890.00 € HT pour le contrôle technique

ÉLECTRICITÉ COMMANDERIE

Suite à une demande du Président de la Maison du Patrimoine, des devis vont être demandés afin de revoir les rampes basse tension, les halogènes et l’armoire électrique.

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Monsieur le Maire informe le conseil du besoin de virement de crédits tels que :

BANQUET du 11 NOVEMBRE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la commune prend en charge le repas du 11 novembre avec une demande de participation et propose une révision des prix. Après délibération, le conseil décide :

• de demander une participation de 7 € pour tous les habitants de St Marc souhaitant venir
• de demander une participation du prix du repas soit environ 18 € pour toute personne extérieure

DÉCLASSEMENT ET RECLASSEMENT DE CHEMINS RURAUX

Monsieur le Maire présente au conseil les chemins ruraux de la commune qu’il serait préférable de reclasser en voirie communale.

Après délibération, le conseil accepte de déclasser les chemins ruraux et de les reclasser en voirie communale suivant tableau annexé reprenant la liste des chemins. La voirie communale sera portée alors de 6.638 à 14.728 km.

ACHAT VÉLOS POUR L’ÉCOLE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la Commune n’a pas la compétence « École » dévolue à la Communauté de Communes mais propose l’achat exceptionnel de vélos pour pallier rapidement au remplacement des jouets défectueux utilisés aussi hors temps scolaire.

Après délibération, le Conseil accepte l’achat de 3 vélos pour un montant de 376.40 € TTC à WESCO.

Les crédits sont prévus en investissement au Programme 0064 « Equipements de matériel »

ISOLATION LOGEMENT ÉCOLE

Des devis vont être demandés pour permettre de refaire l’isolation de la toiture du logement école.

MAISON MOUSSAY

Une proposition est faite à la commune si elle était intéressée par l’achat d’une maison dans le bourg. Pour l’instant, il n’est pas prévu d’investir dans du locatif.

Le Maire, Les conseillers, le secrétaire,