PROCES-VERBAL DU 25 MAI 2009

Date de convocation du Conseil. : 12 mai 2009

PRESENTS : Mrs OLIVIER - JEAN - FERJOUX- PARENT – GOUBEAU – SAUZE –- PELLETIER – ARCOURT - Mmes BOUCHET - DUPEYRAT

ABSENTE: Mme BARATON

MOBILIER DU RELAIS DE LA TOUR

Monsieur le Maire rappelle que les travaux des gîtes et chambres d’hôtes dans le Relais devraient être finis pour juillet. Il est nécessaire de prévoir l’aménagement en mobilier, sur les 5 magasins sollicités, 2 ont répondu.

Après délibération, le conseil choisit au vu des modèles et du prix proposé, le magasin SESAME pour un montant total « meubles + literie » de 14 560 € TTC, les crédits sont déjà inscrits à l’article 2184 Prog 0075.

ÉLECTROMÉNAGER DU RELAIS DE LA TOUR

Monsieur le Maire rappelle que les travaux des gîtes et chambres d’hôtes dans le Relais devraient être finis pour juillet. Il est nécessaire de prévoir l’aménagement en électroménager, des devis sont présentés

Après délibération, le conseil choisit au vu des modèles et du prix proposé, le magasin DARTY pour un montant total de 6 120.26 € TTC, les crédits sont déjà inscrits à l’article 2184 Prog 0075.

TARIFS LOCATION CHAMBRES D’HÔTES ET GÎTES

Monsieur le Maire rappelle que les travaux des gîtes et chambres d’hôtes dans le Relais devraient être finis pour juillet. Il est nécessaire de définir les tarifs de location.

Après délibération, les tarifs sont institués ainsi :

GÎTE 1

GÎTE 2

semaine

Week-end

semaine

Week-end

Hors saison

200 €

100 €

250 €

120 €

Vacances scolaires

300 €

120 €

350 €

150 €

Mai/juin/septembre

250 €

120 €

300 €

150 €

Juillet/août

400 €

150 €

450 €

200 €

CHAMBRES

1 personne

40 €

2 personnes

50 €

3 personnes

60 €

GROUPEMENT DE COMMANDES RMA

Considérant que la communauté de communes du Pays Sud Gâtine fait appel pour ses propres besoins à des travaux d’entretien de voirie par Répandeur Mixte Automatique -RMA -

Considérant que ses besoins peuvent être regroupés avec ceux des communes adhérentes pour permettre de réaliser des économies d’échelle

Il est proposé aux collectivités adhérentes de constituer un groupement de commandes pour les travaux d’entretien de voirie au Répandeur Mixte Automatique – RMA-

La constitution du groupement est formalisée par une convention qu'il est proposé d'adopter.
Cette convention définit les modalités de fonctionnement du groupement.

Délibération
En conséquence, et sur avis favorable du bureau en date du 28 avril 2009, il est proposé à la commune de ST MARC LA LANDE d’adhérer au groupement de commande et notamment :

  • d’accepter les termes de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les travaux d’entretien de la voirie au Répandeur Mixte Automatique RMA pour les propres besoins de la commune
  • de désigner Monsieur Stéphane GOUBEAU représentant la commune à la commission d’analyse des offres
  • d’autoriser le maire à signer la convention

SUBVENTIONS

Monsieur le Maire fait part des différentes demandes de subvention et propose au conseil de délibérer.

Après délibération, le conseil décide de verser :

  • 50 € Association d’amitié des cantons Mazières en Gâtine – Agou-Yiboé (Togo)
  • 20 € C.A.U.E. 79 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement)
  • 65 € à l’A.C.C.A de St Marc
  • 30 € aux Anciens Combattants
  • 30 € au Club musical Mazièrois
  • 20 € au Réveil musical de Mazières
  • 65 € à l’Amicale des Donneurs de sang
  • 30 € à l’association : « Tous ensemble »
  • 50 € à C.R.E.R (Centre Régional des Énergies Renouvelables)
  • 30 € à Café Gâtine
  • 30 € à Taekwondo Gâtine

INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE COMMUNALE.

Monsieur le Maire invite les membres de son Conseil à délibérer sur l’indemnité qui sera allouée pour le gardiennage de l’Eglise communale pour les années à venir.

Il précise que dans le cas présent le gardien, non résidant dans la commune, visitant l’Eglise à des périodes rapprochées, concerné par cette indemnité est l’Abbé résidant à la Cure de Mazières.

Le Conseil décide d’attribuer 40,00 € d’indemnité de gardiennage à l’Abbé .

VIREMENT DE CREDITS n° 1

Monsieur le Maire informe le conseil que lors du vote du Budget Primitif, il avait été prévu 9,56 % des dépenses réelles en dépenses imprévues au lieu de 7,5 % autorisées, il est nécessaire de virer des crédits tels que :

OBJET DES DÉPENSES

Diminution

des crédits

Augmentation des crédits

022 : Dépenses imprévues

4 005.00 €

61523 : Voies et réseaux

4 005.00 €

QUESTIONS DIVERSES

- les divers tarifs de location de la salle des fêtes restent inchangés pour cette année.

- REPAS DU 14 JUILLET

Monsieur le Maire rappelle que la commune offre le repas du 14 juillet à tous les habitants de la commune, aux employés ainsi qu’aux parents d’élèves. Après délibération, le conseil décide de garder à 9 € le prix du repas pour les adultes et à 4 € pour les enfants, le vin sera offert par la commune. Comme l’année dernière, la Maison du Patrimoine sera en charge de la réservation et des commandes et facturera le prix des repas à la commune.

- Pour le Relais, il est décidé de faire appel à Altitude Télécom plutôt que France Télécom.

Les conseillers, Le secrétaire, Le Maire,