PROCES-VERBAL DE RÉUNION DU 3 FÉVRIER 2009
Date de convocation du Conseil. : 27 janvier 2009
PRESENTS : Mrs OLIVIER - JEAN - PARENT – GOUBEAU – ARCOURT - PELLETIER – Mme BOUCHET
ABSENTS: Mmes BARATON - DUPEYRAT – Mrs FERJOUX-– SAUZE
Ordre du jour :
- Présentation plan de désherbage
- Avenant marché relais de la Tour
- Ligne de trésorerie
- Questions diverses
PLAN DE DÉSHERBAGE
La personne du F.R.E.D.O.N. est venue présenter son travail au Conseil avec les différentes zones de la Commune plus ou moins à risques et à protéger lors de leur entretien et les diverses alternatives de désherbage qui peuvent être mise en place
AVENANT N° 2 - RELAIS DE LA TOUR
Monsieur le Maire informe le Conseil que lors de la passation du Marché le 1er septembre 2003 avec l’architecte, il avait été défini 3 tranches de travaux avec 12 % des honoraires sur le montant des travaux.
La 1ère tranche a été réalisée et les travaux d’aménagement intérieur lancés cette année regroupent la 2ème et 3ème tranche. Un avenant est donc nécessaire pour réajuster le montant des honoraires de l’architecte.
Après délibération, le conseil accepte cet avenant n° 2 portant le nouveau montant des honoraires pour l’architecte à : 40 774.24 € HT. Le Maire est autorisé à signer les documents.
SOUS-TRAITANCE LOT N° 1 - RELAIS DE LA TOUR
Monsieur le Maire informe le Conseil du DC13, acte d’engagement relatif à la présentation d’un sous-traitant pour le Lot n° 1 : maçonnerie. Cette sous-traitance concerne le traitement préventif anti-termites.
Monsieur le Maire confirme cette prestation de l’entreprise de maçonnerie dans le marché et rappelle l’existence des poutres qui n’ont pas été changées lors de la 1ère tranche de travaux.
Après délibération, le conseil accepte cette sous-traitance du Laboratoire SUBLIM à Niort concernant le traitement préventif anti-termites pour un montant maximum de 1 913.12 € TTC
LIGNE DE TRÉSORERIE - RELAIS DE LA TOUR
Monsieur le Maire informe le Conseil que les travaux du Relais de la Tour étant commencés et en attente de la totalité des subventions, il est préférable de prévoir une ligne de trésorerie pour honorer les factures avant de poursuivre par un prêt.
3 propositions de banques sont étudiées.
Après délibération, le conseil accepte cette ligne de trésorerie d’un montant de 300 000 € et choisit le Crédit Agricole avec un index T4M majoré de 1.20 et 210 € de frais de dossier.
Le conseil autorise Monsieur le Maire a signé tous documents relatifs à cette ligne de trésorerie. Le remboursement des intérêts seront prévus au budget primitif 2009.
SALLE DE MOTRICITÉ
Monsieur le Maire, Président de la Communauté de Communes a montré au Conseil le plan pour la réalisation de la future salle de motricité à l’école. Les travaux sont prévus pour l’été 2009. La commune aura une participation à verser calculée à la fin des travaux.
Les conseillers, Le secrétaire, Le Maire,